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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole
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LOIRAGRI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOIRAGRI
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
1580813
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque LOIRAGRI

Déposée le 13 mars 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOIRAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route de Saint-Etienne, 42110 FEURS (dossier no 2167870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 522 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2167870) - France.

La marque LOIRAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOIRAGRI est expirée depuis le 13 mars 2010.

SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS NOISETTE , PHOSFOREZ , SAVEUR DES ARVERNES , DELTAGRO , CHAROLAIS DES PRES , CHAROLAIS LEADER


SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole - Route de Saint-Etienne, 42110 FEURS (dossier no 2167870) - France - SIREN 305522807


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2167870) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167870 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 8 mars 2000 - Transmission totale de propriété; Changement d'adresse n°296893 - Publication au BOPI 2000-03-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux; malt

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.